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Règlements

Documents

Nom Téléchargement
Ordonnance SCI (PDF, 992 kB) Téléchargement 0 Ordonnance SCI
Ordonnance tarifaire eBau (PDF, 581 kB) Téléchargement 1 Ordonnance tarifaire eBau
Règlement AVS (PDF, 766 kB) Téléchargement 2 Règlement AVS
Règlement concernant la taxe de séjour (PDF, 754 kB) Téléchargement 3 Règlement concernant la taxe de séjour
Règlement d'alimentation en eau (PDF, 1.97 MB) Téléchargement 4 Règlement d'alimentation en eau
Règlement d'assainissement et règlement tarifaire de la commune de Champoz (PDF, 1.86 MB) Téléchargement 5 Règlement d'assainissement et règlement tarifaire de la commune de Champoz
Règlement d'organisation (RO) 2023 (PDF, 1.49 MB) Téléchargement 6 Règlement d'organisation (RO) 2023
Règlement d'organisation Triage forestier de l'Orval (PDF, 494 kB) Téléchargement 7 Règlement d'organisation Triage forestier de l'Orval
Règlement de police (PDF, 1.62 MB) Téléchargement 8 Règlement de police
Règlement des émoluments (PDF, 1.51 MB) Téléchargement 9 Règlement des émoluments
Règlement des indemnités, vacations et jetons de présence (PDF, 1.06 MB) Téléchargement 10 Règlement des indemnités, vacations et jetons de présence
Règlement forestier (PDF, 1 MB) Téléchargement 11 Règlement forestier
Règlement frais d'inhumation 10.05.2016 (PDF, 536 kB) Téléchargement 12 Règlement frais d'inhumation 10.05.2016
Règlement pour la gestion d'un financement spécial relatif aux fluctuations de la fiscalité communale (PDF, 566 kB) Téléchargement 13 Règlement pour la gestion d'un financement spécial relatif aux fluctuations de la fiscalité communale
Règlement relatif à la redevance de concession pour l'approvisionnement en électricité (PDF, 951 kB) Téléchargement 14 Règlement relatif à la redevance de concession pour l'approvisionnement en électricité
Règlement scolaire (PDF, 971 kB) Téléchargement 15 Règlement scolaire
Règlement soin dentaire scolaire (PDF, 1.1 MB) Téléchargement 16 Règlement soin dentaire scolaire
Règlement sur la construction (PDF, 3.08 MB) Téléchargement 17 Règlement sur la construction
Règlement sur la protection des données (PDF, 870 kB) Téléchargement 18 Règlement sur la protection des données
Règlement sur le tarif des émoluments relatif règlement sur les déchets (PDF, 833 kB) Téléchargement 19 Règlement sur le tarif des émoluments relatif règlement sur les déchets
Règlement sur le transfert des tâches dans le domaine de la protection civile (PDF, 1.28 MB) Téléchargement 20 Règlement sur le transfert des tâches dans le domaine de la protection civile
Règlement sur les déchets (PDF, 1.48 MB) Téléchargement 21 Règlement sur les déchets
Règlement traitement du personnel (PDF, 651 kB) Téléchargement 22 Règlement traitement du personnel
Tarif de l'eau (PDF, 717 kB) Téléchargement 23 Tarif de l'eau
Tarif des émoluments pour le contrôle des installations de combustion du canton de Berne (PDF, 415 kB) Téléchargement 24 Tarif des émoluments pour le contrôle des installations de combustion du canton de Berne