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Règlements

Documents

Nom
Règlement de police (PDF, 1.62 MB) Téléchargement 0 Règlement de police
Règlement AVS (PDF, 766 kB) Téléchargement 1 Règlement AVS
Règlement traitement du personnel (PDF, 651 kB) Téléchargement 2 Règlement traitement du personnel
Règlement des indemnités, vacations et jetons de présence (PDF, 1.06 MB) Téléchargement 3 Règlement des indemnités, vacations et jetons de présence
Règlement des émoluments (PDF, 1.51 MB) Téléchargement 4 Règlement des émoluments
Règlement sur les déchets (PDF, 1.48 MB) Téléchargement 5 Règlement sur les déchets
Règlement sur le tarif des émoluments relatif règlement sur les déchets (PDF, 833 kB) Téléchargement 6 Règlement sur le tarif des émoluments relatif règlement sur les déchets
Règlement soin dentaire scolaire (PDF, 1.1 MB) Téléchargement 7 Règlement soin dentaire scolaire
Règlement scolaire (PDF, 971 kB) Téléchargement 8 Règlement scolaire
Règlement sur la protection des données (PDF, 870 kB) Téléchargement 9 Règlement sur la protection des données
Règlement forestier (PDF, 1 MB) Téléchargement 10 Règlement forestier
Règlement d'alimentation en eau (PDF, 1.97 MB) Téléchargement 11 Règlement d'alimentation en eau
Règlement concernant la taxe de séjour (PDF, 754 kB) Téléchargement 12 Règlement concernant la taxe de séjour
Règlement d'assainissement et règlement tarifaire de la commune de Champoz (PDF, 1.86 MB) Téléchargement 13 Règlement d'assainissement et règlement tarifaire de la commune de Champoz
Règlement frais d'inhumation 10.05.2016 (PDF, 536 kB) Téléchargement 14 Règlement frais d'inhumation 10.05.2016
Règlement pour la gestion d'un financement spécial relatif aux fluctuations de la fiscalité communale (PDF, 566 kB) Téléchargement 15 Règlement pour la gestion d'un financement spécial relatif aux fluctuations de la fiscalité communale
Règlement sur le transfert des tâches dans le domaine de la protection civile (PDF, 1.28 MB) Téléchargement 16 Règlement sur le transfert des tâches dans le domaine de la protection civile
Règlement sur la construction (PDF, 3.08 MB) Téléchargement 17 Règlement sur la construction
Règlement relatif à la redevance de concession pour l'approvisionnement en électricité (PDF, 951 kB) Téléchargement 18 Règlement relatif à la redevance de concession pour l'approvisionnement en électricité
Tarif des émoluments pour le contrôle des installations de combustion du canton de Berne (PDF, 415 kB) Téléchargement 19 Tarif des émoluments pour le contrôle des installations de combustion du canton de Berne
Tarif de l'eau (PDF, 717 kB) Téléchargement 20 Tarif de l'eau
Ordonnance SCI (PDF, 992 kB) Téléchargement 21 Ordonnance SCI
Ordonnance tarifaire eBau (PDF, 581 kB) Téléchargement 22 Ordonnance tarifaire eBau
Règlement d'organisation (PDF, 2.71 MB) Téléchargement 23 Règlement d'organisation